Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 09/05/2016
Libelle : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage. Mise en oeuvre de l'appel à projets innovants "Réinventer la Seine". Convention constitutive de groupement de commande. Désignation. Autorisation
Document :
 
Année : 2016
Catégorie :
Page : 65
Rapporteur : Yvon Robert
   
Débats :
   
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