Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
21/03/2016
Libelle :
Plan de déplacement des employés. Convention avec la Métropole Rouen Normandie. Autorisation
Document :
Année :
2016
Catégorie :
Urbanisme
Page :
91
Rapporteur :
Céline Millet
Débats :
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