Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 22/02/2016
Libelle : Bibliothèque Municipale. Transfert de documents cartographiques relevant du dépôt légal imprimeur. Coopération avec la Bibliothèque Nationale de France (B.n.F.). Autorisation
Document :
 
Année : 2016
Catégorie :
Page : 96
Rapporteur : Christine Argelès
   
Débats :
   
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