Fiche Conseil | ||||||
Séance : | 25/01/2016 | |||||
Libelle : | Direction des Temps de l'enfant. Régie Enfance famille. Règlement intérieur de fonctionnement. Adoption. Etablissements de services de la petite enfance. Règlement de fonctionnement pour l'accueil collectif familial et occasionnel. Règlements particuliers. Modification. Accueils municipaux de loisirs. Règlement intérieur de fonctionnement. Modification | |||||
Document : | ||||||
Année : | 2016 | |||||
Catégorie : | Petite enfance | |||||
Page : | 156 | |||||
Rapporteur : | Frédéric Marchand | |||||
Débats : | ||||||