Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 25/01/2016
Libelle : Direction des Temps de l'enfant. Régie Enfance famille. Règlement intérieur de fonctionnement. Adoption. Etablissements de services de la petite enfance. Règlement de fonctionnement pour l'accueil collectif familial et occasionnel. Règlements particuliers. Modification. Accueils municipaux de loisirs. Règlement intérieur de fonctionnement. Modification
Document :
 
Année : 2016
Catégorie : Petite enfance
Page : 156
Rapporteur : Frédéric Marchand
   
Débats :
   
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