Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 09/11/2015
Libelle : Contrat enfance et jeunesse. Convention Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime. Autorisation
Document :
 
Année : 2015
Catégorie :
Page : 229
Rapporteur : Frédéric Marchand
   
Débats :
   
Retour