Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
09/11/2015
Libelle :
Immeuble Pie aux Anglais. Centre commercial Saint-Sever/Ville de Rouen. Convention. Autorisation
Document :
Année :
2015
Catégorie :
Urbanisme
Page :
138
Rapporteur :
Christine Rambaud
Débats :
Retour