Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 05/10/2015
Libelle : Lieu d'accueil Enfants/Parents. Avenant à la convention d'objectif et de financement. Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime. Evolution des modalités de financement. Autorisation
Document :
 
Année : 2015
Catégorie : Petite enfance
Page : 291
Rapporteur : Christine de Cintré
   
Débats :
   
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