Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
06/07/2015
Libelle :
Ecoles maternelles et élémentaires. Sectorisation scolaire. Modification
Document :
Année :
2015
Catégorie :
Affaires scolaires
Page :
184
Rapporteur :
Frédéric Marchand
Débats :
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