Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 17/12/2014
Libelle : Politique de la Ville. Programme de réussite éducative. Mise à disposition de moyens du Centre Communal d'Action Sociale. Convention. Autorisation
Document :
 
Année : 2014
Catégorie : Affaires scolaires
Page : 151
Rapporteur : Frédéric Marchand
   
Débats :
   
Retour