Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 20/10/2014
Libelle : 3ème motion, présentée par le groupe Décidons Rouen Citoyenne et Ecolo, relative aux déplacements et à l'aménagement des espaces publics
Document :
 
Année : 2014
Catégorie :
Page : 37
Rapporteur :
   
Débats :
   
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