Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 17/07/2014
Libelle : S.A.S.P. S.P.O. Rouen Basket-ball. Partenariat avec la Ville de Rouen. Convention. Renouvellement. Autorisation
Document :
 
Année : 2014
Catégorie : Sports
Page : 232
Rapporteur : Sarah Balluet
   
Débats :
   
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