Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
17/07/2014
Libelle :
2ème motion, présentée par le groupe UMP-Modem, relative à la réorganisation des rythmes scolaires
Document :
Année :
2014
Catégorie :
Page :
62
Rapporteur :
Débats :
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