Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 05/04/2014
Libelle : Installation des Conseillers Municipaux élus le 30 mars 2014 et élection du secrétaire
Document : INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ELUS LE 30 MARS 2014 ET ELECTION DU SECRETAIRE
M. Jack DUVAL : Mesdames et Messieurs, je déclare ouverte la présente séance pour laquelle vous avez été régulièrement convoqués afin de procéder à l'élection du maire et des adjoints.
Le Code Général des Collectivités Territoriales en son article L.2121-7 dispose :« [...] Lors du renouvellement général des conseils municipaux, la première réunion se tient de plein droit au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche suivant le tour de scrutin à l'issue duquel le conseil a été élu au complet. [...] »
Je vous rappelle que j'assure la présidence de cette séance jusqu'à l'élection du maire, en vertu de l'article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales qui dispose :
« La séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du maire est présidée par le plus âgé des membres du conseil municipal.
Pour toute élection du maire ou des adjoints, les membres du conseil municipal sont convoqués dans les formes et délais prévus aux articles L.2121-10 à L.2121-12. La convocation contient mention spéciale de l'élection à laquelle il doit être procédé [...] »
Je vais donc tout d'abord procéder à l'installation des nouveaux conseillers municipaux, en donnant lecture du procès-verbal des opérations électorales tel qu'il a été affiché à l'Hôtel de Ville, le soir du 30 mars 2014.
Sont élus :
- M Yvon ROBERT,
- Mme Valérie FOURNEYRON,
- M. Jean-Michel BÉRÉGOVOY,
- Mme Christine ARGELÈS,
- M. Kader CHEKHEMANI,
- Mme Hélène KLEIN,
- M. Olivier MOURET,
- Mme Céline MILLET,
- M. Bruno BERTHEUIL,
- Mme Laura SLIMANI,
- M. Stéphane MARTOT,
- Mme Caroline DUTARTE,
- M. Matthieu CHARLIONET,
- Mme Christine RAMBAUD,
- M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL,
- Mme Fatima EL KHILI,
- M. Ludovic DELESQUE,
- Mme Christine de CINTRÉ,
- M. Cyrille MOREAU,
- Mme Agnès LAHARY,
- M. Manuel LABBÉ,
- Mme Hortense HECTOR,
- M. Guy PESSIOT,
- Mme Sarah BALLUET,
- M. Didier CHARTIER,
- Mme Annie LAMARRE DARAGON,
- M. Jean-Loup GERVAISE,
- Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY,
- M. Christophe DUBOC,
- Mme Françoise LESCONNEC,
- M. Mamadou DIALLO,
- Mme Anne-Emilie RAVACHE,
- M. Kader FEHIM,
- Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL,
- M. Frédéric MARCHAND,
- Mme Gwénaëlle CORNU-LE VERN,
- M. Pierre LECOMTE,
- Mme Béatrice BOCHET,
- M. Djamel BOUALI,
- Mme Chloé ARGENTIN,
- M. Gérard LARTIGUE,
- M. Jean-François BURES,
- Mme Marie Hélène ROUX,
- M. Patrick CHABERT,
- Mme Catherine MORIN-DESAILLY,
- M. Pierre-Antoine SPRIMONT,
- Mme Régine MARRE,
- M. Robert PICARD,
- Mme Anne Sophie DESCHAMPS,
- M. Bruno DEVAUX,
- Mme Geneviève FARCIS NOLLET,
- M. Jack DUVAL,
- M. Guillaume PENNELLE,
- Mme Claire PRADEL,
- M. Jean François BOLLENS.
Je vous invite maintenant à procéder à l'élection du secrétaire de séance. Selon l'usage, je
vous propose de désigner le plus jeune d'entre nous, c'est-à-dire Mme Laura SLIMANI. Qui
s'oppose ? Qui s'abstient ? Personne. Mme SLIMANI, je vous invite à me rejoindre à la tribune
pour procéder à l'appel nominal.
 
Année : 2014
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Page : 4
Rapporteur :
   
Débats :
   
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