Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
24/01/2014
Libelle :
Crèches et haltes-garderies associatives. Conventions d'objectifs. Prolongation. Année 2014. Autorisation
Document :
Année :
2014
Catégorie :
Page :
308
Rapporteur :
Christine Argelès
Débats :
Retour