Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 24/01/2014
Libelle : Centre Régional d'Information Jeunesse de Haute-Normandie. Convention de partenariat. Autorisation
Document :
 
Année : 2014
Catégorie :
Page : 295
Rapporteur : Bruno Bertheuil
   
Débats :
   
Retour