Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
29/11/2013
Libelle :
Bibliothèque Municipale. Charte de la conservation en bibliothèque. Signature. Autorisation
Document :
Année :
2013
Catégorie :
Patrimoine
Page :
158
Rapporteur :
Guy Pessiot
Débats :
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