Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 29/11/2013
Libelle : Théâtre des Arts. Mise à la disposition de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de Rouen Haute-Normandie. Convention. Renouvellement. Autorisation
Document :
 
Année : 2013
Catégorie : Urbanisme
Page : 122
Rapporteur : Yvon Robert
   
Débats :
   
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