Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
11/10/2013
Libelle :
Cité scolaire Camille Saint-Saëns. Mise à disposition de locaux à usage de vote. Convention. Autorisation
Document :
Année :
2013
Catégorie :
Personnel
Page :
350
Rapporteur :
Robert Foubert
Débats :
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