Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
11/10/2013
Libelle :
Communauté d'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Plan de Déplacement Urbains. Arrêt du projet. Avis
Document :
Année :
2013
Catégorie :
Page :
319
Rapporteur :
Didier Choiset
Débats :
Retour