Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 11/10/2013
Libelle : Ecoles publiques et privées. Classes transplantées. Programme 2013-2014. Financement. Barèmes
Document :
 
Année : 2013
Catégorie : Education
Page : 306
Rapporteur : Christine Argelès
   
Débats :
   
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