Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
11/10/2013
Libelle :
Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse. Convention-cadre 2010-2014. Avenant n° 1. Autorisation
Document :
Année :
2013
Catégorie :
Page :
281
Rapporteur :
Caroline Dutarte
Débats :
Retour