Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 11/10/2013
Libelle : Espace des Marégraphes. Hangar 9. Convention d'occupation temporaire Ville de Rouen / Grand Port Maritime de Rouen. Résiliation
Document :
 
Année : 2013
Catégorie : Urbanisme
Page : 150
Rapporteur : Yvon Robert
   
Débats :
   
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