Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
11/07/2013
Libelle :
S.A.S.P. Rouen Hockey Elite 76. Utilisation d'équipements sportifs. Convention. Autorisation
Document :
Année :
2013
Catégorie :
Sport
Page :
279
Rapporteur :
Kader Chekhemani
Débats :
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