Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
22/03/2013
Libelle :
Classes transplantées. Programme 2012-2013. Subventions. Attribution. Demande subvention. Autorisation
Document :
Année :
2013
Catégorie :
Education
Page :
195
Rapporteur :
Christine Argelès
Débats :
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