Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 25/01/2013
Libelle : Comité des oeuvres sociales et culturelles des personnels de la Ville de Rouen. Convention d'objectifs. autorisation
Document :
 
Année : 2013
Catégorie : Personnel
Page : 306
Rapporteur : Robert Foubert
   
Débats :
   
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