Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 12/10/2012
Libelle : Equipements sportifs. Utilisation par la faculté des sciences du sport et de l'éducation physique. Convention. Renouvellement. Autorisation
Document :
 
Année : 2012
Catégorie : Sports
Page : 369
Rapporteur : Kader Chekhemani
   
Débats :
   
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