Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
12/10/2012
Libelle :
Opération "Rouen Givrée" 2012. Redevances de location/prestations. Droits de place. Tarifs. Délibération modificative
Document :
Année :
2012
Catégorie :
Page :
342
Rapporteur :
Bruno Bertheuil
Débats :
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