Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 03/02/1995
Libelle : Métro-bus de l'agglomération rouennaise. Circulation rue de Sotteville. Intervention
Document :
 
Année : 1995
Catégorie : Domaine public
Page : 96
Rapporteur :
   
Débats :
   
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