Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
12/10/2012
Libelle :
Bibliothèque Municipale. Dépôt légal imprimeur. Convention avec la Bibliothèque Nationale de France. Autorisation
Document :
Année :
2012
Catégorie :
Patrimoine
Page :
204
Rapporteur :
Guy Pessiot
Débats :
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