Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 12/10/2012
Libelle : Bibliothèque Municipale. Pôle associé documentaire. Convention-cadre avec la Bibliothèque Nationale de France. Renouvellement. Autorisation
Document :
 
Année : 2012
Catégorie : Patrimoine
Page : 200
Rapporteur : Guy Pessiot
   
Débats :
   
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