Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 12/10/2012
Libelle : Voie publique. Cours Clémenceau. Implantation de kiosques de stockage de conteneurs pour déchets ménagers et assimilés. Convention Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Autorisation
Document :
 
Année : 2012
Catégorie :
Page : 179
Rapporteur : Christine Rambaud
   
Débats :
   
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