Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
12/10/2012
Libelle :
Conseil Municipal. Désignation de délégués. Société d'Economie Mixte Rouen Seine Aménagement. Lycée Jeanne d'Arc
Document :
Année :
2012
Catégorie :
Page :
75
Rapporteur :
Yvon Robert
Débats :
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