Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
06/07/2012
Libelle :
Personnel des services municipaux. Convention Ville de Rouen / Cap Emploi Rouen Dieppe. Autorisation
Document :
Année :
2012
Catégorie :
Personnel
Page :
474
Rapporteur :
Robert Foubert
Débats :
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