Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
06/07/2012
Libelle :
F.I.S.A.C. Halle de marché des Emmurées. Opération urbaine. Autorisation
Document :
Année :
2012
Catégorie :
Page :
257
Rapporteur :
Guy Pessiot
Débats :
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