Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 06/04/2012
Libelle : Services municipaux. Fourniture de carburant. Groupement de commandes. Convention. Autorisation
Document :
 
Année : 2012
Catégorie :
Page : 343
Rapporteur : Didier Choiset
   
Débats :
   
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