Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 27/01/2012
Libelle : Subvention aux Associations. Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de Rouen. Haute-Normandie. Attribution. Convention d'objectifs. Autorisation
Document :
 
Année : 2012
Catégorie :
Page : 235
Rapporteur : Hélène Klein
   
Débats :
   
Retour