Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 27/01/2012
Libelle : Régie de recettes des équipements sportifs (piscine et patinoire). Sous-régie "Piscine Diderot". Remise gracieuse. Autorisation
Document :
 
Année : 2012
Catégorie : Finances
Page : 226
Rapporteur : Emmanuèle Jeandet-Mengual
   
Débats :
   
Retour