Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 08/12/1995
Libelle : Opération Champ de Mars-Martainville/place Saint-Marc. Terrain de l'ancienne piscine Gambetta. Cession. Protocole d'accord
Document :
 
Année : 1995
Catégorie : Domaine public - Urbanisme - Equipement
Page : 126
Rapporteur :
   
Débats :
   
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