Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
30/09/2011
Libelle :
Enseignement privé. Classes de découverte. Année scolaire 2010-2012. Subventions. Attribution
Document :
Année :
2011
Catégorie :
Affaires scolaires
Page :
292
Rapporteur :
Christine Argelès
Débats :
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