Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
30/09/2011
Libelle :
Ecoles élémentaires et maternelles. Accueils périscolaires. Règlement intérieur. Adoption
Document :
Année :
2011
Catégorie :
Affaires scolaires
Page :
283
Rapporteur :
Christine Argelès
Débats :
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