Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 08/07/2011
Libelle : Conservatoire de Rouen. Tarifs. Modifications. Bourses d'études. Versement d'un fond de concours par la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Convention. Autorisation
Document :
 
Année : 2011
Catégorie : Culture
Page : 309
Rapporteur : Laurence Tison
   
Débats :
   
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