Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 22/09/2006
Libelle : Association Sportive S.P.O. Rouen Basket-ball. Convention d'objectifs pluriannuelle. Avenant n° 2. Autorisation
Document :
 
Année : 2006
Catégorie : Sport et jeunesse
Page : 271
Rapporteur : Guillaume Bestaux
   
Débats :
   
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