| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 22/09/2006 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2006 1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 138.138 €, de la manière suivante : a.- « Congrès - Manifestations » - 1.000 € à la Société Française de Médecine Physique et de Réadaptation (S.O.F.M.E.R.), à titre exceptionnel, pour l'organisation du Congrès national de médecine physique et de réadaptation qui se - 7.000 € au ROUEN Hockey Elite (R.H.E.) 76, à titre exceptionnel, pour financer les frais d'amélioration de la dimension spectacle de la patinoire olympique, - 2.774 E au Club des Vikings de ROUEN, à titre exceptionnel, pour prendre en charge une partie des frais de location de lignes d'eau d'une autre piscine. c: « Justice » - 500 € à l'Association Nationale des Visiteurs de Prison (A.N.V.P.) - section locale, au titre de son fonctionnement. d.- « Environnement » - 300 €E à l'Association Normande de Lutte contre le Dérèglement Climatique — « Effet de serre toi-même », au titre de l'aide au démarrage. 2.- Répartition de la provision « Jumelages », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 4.200 € - 1.000 € à l'association de Promotion des Cuivres de ROUEN, à titre exceptionnel, dans le cadre des échanges entre la Ville de ROUEN et la Ville de HANOVRE, - 600 € à l'association de la Maîtrise du Conservatoire National de Région (C.N.R.) de ROUEN, à titre exceptionnel, dans le cadre des échanges avec l'Allemagne. 3.- Répartition des provisions « Sport », dont le solde des crédits disponibles s'établit à : a.- « Clubs évoluant au niveau professionnel » : 252.000 € - 152.000 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.) Basket-ball, au titre de l'avance sur subvention pour l'exercice 2007, et conformément à l'avenant à la convention présenté lors de cette même séance du Conseil Municipal, - 100.000 € à la Société Anonyme Sportive Professionnelle (S.A.S.P.) Football-Club de ROUEN (F.C.R.) 1899, au titre de l'avance sur subvention pour l'exercice 2007. b.- « Manifestations » : 4.710 € - 550 € au ROUEN-Roller-Skating, au titre de la manifestation intitulée « L'Internationale du Grand ROUEN 2006 ». c: « Sport scolaire : 12.000 €, au titre du fonctionnement des clubs pour l'année scolaire 2005-2006 : - 1.500 € aux Francs Joueurs du lycée Corneille, - 100 € à l'association sportive du lycée Blaise Pascal, - 1.000 € à l'association sportive du lycée Jeanne d'Arc, - 500 € à l'association sportive du lycée Grieu-Vallon Suisse, - 520 € à l'association sportive du collège Barbey d'Aurevilly, - 280 € à l'association sportive du collège Boieldieu, - 250 € à l'association sportive du collège Camille Claudel, - 700 € à l'association sportive du collège Fontenelle, - 180 € à l'association sportive du collège Georges Braque, - 250 € à l'association sportive du collège Jean Giraudoux, - 500 € à l'association sportive du collège Jean Lecanuet, - 500 € à l'association sportive Hélène Boucher du lycée Flaubert, - 400 € au Centre d'Education Physique et Sportive (C.E.P.S.) de l'institution Join-Lambert, - 350 € à l'association sportive du cours Notre-Dame, - 1.000 € à l'association La Cordée Saint-Dominique, - 250 € à l'association sportive des collège et lycée Camille Saint-Saëns, - 3.500 € à l'Union Nationale du Sport Scolaire (U.N.S.S.). d.- « Imprévus » : 67.859 € - 3.000 € à l'association Hauts de ROUEN Basket-ball, dont 2.000 € au titre de son fonctionnement et 1.000 € supplémentaires destinés à financer un complément de salaire et l'acquisition de maillots, - 1.500 € à l'association des Supporters du Rugby-Club de ROUEN, à titre exceptionnel, - 870 € au Centre Social Etienne Pernet, pour participer aux frais de déplacement occasionnés lors du week-end familial des 24 et 25 juin dernier, à VEULETTES. 4.- Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 4.900 € : - 600 € à la Maison Familiale Hospitalière « La Source », au titre de son fonctionnement, - 300 € à l'association L'Autobus, au titre de son fonctionnement. 5.- Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes figées », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.425 €, augmenté par 55 € provenant de la provision « Associations et comités de quartier» : - 1.480 € au Comité Saint-Vivien / Eau de Robec, au titre de son fonctionnement. 6.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.335 € : - 150 € à la Maison Familiale Hospitalière « La Source », portant ainsi le montant de la subvention de fonctionnement à 750 €. 7.- Répartition de la provision « Associations pour la promotion des marchés », dont le solde des crédits disponibles d'établit à 27.000 € : - 27.000 € à l'association « Sympa ROUEN — Les marchés sympas », au titre de son fonctionnement 2006. D'autre part, l'association Observatoire des Femmes de Haute-Normandie n'ayant pas organisé le colloque prévu le 3 mai 2005, il vous est proposé d'annuler la subvention votée lors de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2005, pour 250 €. |
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| Année : | 2006 | |||||
| Catégorie : | Finances et planification développement économique | |||||
| Page : | 226 | |||||
| Rapporteur : | Jean-Michel Guyard | |||||
| Débats : | ||||||