Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 22/09/2006
Libelle : Ecole Honoré de Balzac. Mise à disposition de locaux à l'Association de Gestion des Ecoles de Musique de Rouen. Avenant. Autorisation
Document :
 
Année : 2006
Catégorie : Urbanisme
Page : 207
Rapporteur : Edgar Menguy
   
Débats :
   
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