Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
07/07/2006
Libelle :
Enseignement privé. Classes de découverte. Année scolaire 2005-2006. Subventions. Attribution
Document :
Année :
2006
Catégorie :
Affaires scolaires
Page :
238
Rapporteur :
Edith Beaud-Delécluse
Débats :
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