Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 07/07/2006
Libelle : Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Mission des urbanistes. Demande de subvention. Autorisation
Document :
 
Année : 2006
Catégorie : Urbanisme
Page : 167
Rapporteur : Edgar Menguy
   
Débats :
   
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