Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 18/05/2006
Libelle : Quartier Grammont. Convention publique d'Aménagement. Compte Rendu d'activité aux Collectivités Locales 2005. Approbation. Avenant n° 8. Autorisation
Document :
 
Année : 2006
Catégorie : Urbanisme
Page : 123
Rapporteur : Edgar Menguy
   
Débats :
   
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