| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 24/03/2006 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2006 1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 199.046 €, de la manière suivante : a.- « Congrès et manifestations » : - 2.000 € à l'association du Palais du Parlement de Normandie, à titre exceptionnel, pour l'organisation d'évènements liés à l'« Année Pierre Corneille ». b.- « Sport » : - 10.046 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.) Basket-ball, à titre exceptionnel. c.- « Culture » : - 27.000 € à l'association California Music, au titre d'un complément de subvention de fonctionnement. d.- « Centres sociaux» : - 12.412 € à l'association Antoinette Fage Centre Social Etienne Perret, à titre de complément de la subvention de fonctionnement votée lors du Conseil Municipal du 16 décembre 2005. e.- « Anciens combattants et victimes de guerre » : - 200 € à l'Association Générale des Anciens Sous-marins Section L'Espadon de Haute-Normandie, afin de lui permettre l'acquisition d'un drapeau, - 300 € à l'association de la Défense Passive de ROUEN et Agglomération, au titre de son fonctionnement pour l'exercice 2006. 2.- Répartition des provisions « Enseignement », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.000 € : - 1.000 € à l'association des Parents de l'Ecole Rameau La Grand'Mare, au titre de ses activités en faveur des enfants de l'école, notamment pour l'aide aux devoirs.3.- Répartition des provisions « Sport », dont le solde des crédits disponibles s'établit à : a.- « Aide au matériel» : 10.000 € - 3.500 € au Roller-Hockey-Club des Spiders, conformément aux engagements de la Ville en date du 7 mai 2004, participation pour la troisième année sur 10 ans. b.- « Manifestations » : 89.785 € - 80.000 € au ROUEN-Yacht-Club, au titre de son fonctionnement pour l'année 2006 et notamment pour l'organisation des « 24 Heures motonautiques » sur la Seine à ROUEN, - 6.500 € à ROUEN sur Mer, au titre de sa participation au « Challenge des Mairies 2006 ». 4.- Répartition des provisions « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à : a.- « Musique » : 18.000 € - 9.000 € au Big Band Christian Garros, au titre de son fonctionnement. b.- « Sociétés savantes » : 4.500 € - 2.000 € à l'association Les Amis de Flaubert et de Maupassant, au titre de son fonctionnement, - 1.500 € à l'Association des Amis des Musées de la Ville de ROUEN, au titre de son fonctionnement, - 1.000 € à la Société Libre d'Emulation, au titre de son fonctionnement. c.- « Arts plastiques » : 7.500 €, afin d'abonder les crédits de la provision « Jumelages » pour : - 3.500 € à l'association Circolo Italiano, au titre de son fonctionnement. d.- « Cinéma » : 10.000 € - 10.000 € au Pôle Image Haute-Normandie, au titre de son fonctionnement. 5.- Répartition des provisions « Vie des quartiers », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 6.725 €: - 350 € au Club du 3' Age du centre André Malraux, à titre de complément pour la subvention « Colis de Noël » 2005. II.- Propositions de subventions financées à partir de la décision modificative budgétaire n° 1 - 17.000 € à Rougemare et Compagnies, à titre de complément de la subvention 2005 dite pour l'« Année Pierre Corneille » et conformément aux délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2005 et du 3 février 2006, - 5.000 € à l'Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN (A.G.E.M.U.R.), à titre de complément de la subvention 2006. Par ailleurs, lors du Conseil Municipal du 3 février 2006, une subvention de 6.800 € a été votée en faveur de l'association des Concerts du Conservatoire de ROUEN. Cette subvention n'ayant plus d'objet, il vous est proposé de l'annuler. |
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| Année : | 2006 | |||||
| Catégorie : | Finances - Emploi - Développement économique | |||||
| Page : | 131 | |||||
| Rapporteur : | Jean-Michel Guyard | |||||
| Débats : | ||||||