Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 24/03/2006
Libelle : Locaux 43, quai du Havre. Mise à disposition du Comité de Gestion des Associations d'Anciens Combattants. Convention. Autorisation
Document :
 
Année : 2006
Catégorie : Urbanisme
Page : 178
Rapporteur : Edgar Menguy
   
Débats :
   
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