Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 03/02/2006
Libelle : Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse. Convention de mise à disposition de locaux 2006-2008. Autorisation
Document :
 
Année : 2006
Catégorie : Sécurité et prévention de la délinquance
Page : 190
Rapporteur : Eric Cesari
   
Débats :
   
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